Association propriétaire du Site
TY TROUVE TOUT – 24 place du Gal de Gaulle – 56440 Languidic
Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par la société HLB EDITION, tous droits réservés – Adresse : 9, Place de l’Appel du 18 juin 1940 – 56440 LANGUIDIC
Site : https://www.hlbedition.com/
Hébergement
L’hébergement est effectué chez OVH – 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX. La maintenance du site web est effectuée par HLB EDITION.
Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de TY TROUVE TOUT.
Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
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Décharge de responsabilité
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Accès au site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de TY TROUVE TOUT et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
RGPD
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